Responsabilités civile et pénale des médias

Depuis un siècle, ce droit semble à la dérive et peu de gens maîtrisent le régime de responsabilité
applicable aux médias. Échappé en 1819 du Code pénal de 1810, ce droit s’est stabilisé en 1881
dans une loi " sur la liberté de la presse " que le pouvoir politique n’a jamais osé remettre en cause.
Ponctuelles, les réformes ont néanmoins progressivement modifié la logique du texte initial. Parallèle-
ment, la jurisprudence a fait son œuvre.

L’effort d’explication engagé par quelques grands anciens a cessé. Chacun déplore une matière de
spécialistes dont la doctrine fuit la trop grande technicité. Les défenseurs des victimes dénoncent un
corps de règles abusivement favorable aux médias et les médias profitent de son apparente obscurité.

L’ambition de cet ouvrage est de rompre avec ces idées fausses, de redonner un sens à des
mécanismes dont l’écoulement du temps a fait oublier la justification première et d’évaluer leur
capacité à satisfaire les besoins nouveaux de la société. La démarche est nécessaire car le droit
européen et la généralisation des nouvelles techniques de communication remettent en cause les
solutions les mieux établies. Ils ont servi d’aiguillon à cette réflexion sur le droit spécial des médias.

Cette seconde édition intègre par ailleurs l’ensemble des solutions dégagées par les juridictions civiles
en application de la loi du 29 juillet 1881. Il s’agit d’un contentieux considérable.

Editions: LexisNexis Litec
PRIX: 52 €